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Marques déposées par DEVILLE Christian
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LE BENEVOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BENEVOLE
DEVILLE Christian

Numéro de dépôt :
93461562
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque LE BENEVOLE

Déposée le 29 mars 1993 par DEVILLE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BENEVOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est DEVILLE Christian, domicilié(e) 2 allée de la Pépinière, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVILLE Christian - France.

La marque LE BENEVOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BENEVOLE est expirée depuis le 29 mars 2003.

DEVILLE Christian a également déposé les autres marques suivantes : BENEVOLAT , OLYMPIC , P.I.G.E , ARRET SUR IMAGE


DEVILLE Christian - 2 allée de la Pépinière, 92150 SURESNES - France


DEVILLE Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Télécommunication agence de presse Papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.